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Marques déposées par monsieur JACQUES DA DILVA
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LES VIFS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES VIFS
M. JACQUES DA DILVA
M. JEAN YVES CANOVAS

Numéro de dépôt :
4008348
Date de dépôt :
29/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LES VIFS de JACQUES DA DILVA

Présentation de la marque LES VIFS

Déposée par voie électronique le 29 mai 2013 par monsieur JACQUES DA DILVA et monsieur JEAN YVES CANOVAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES VIFS »

Les déposants sont monsieur JACQUES DA DILVA domicilié(e) 325 RUE DE NEGUELOU - 30133 - LES ANGLES - France et monsieur JEAN YVES CANOVAS domicilié(e) 5 BD GAMBETTA - 30400 - VILLENEUVE LES AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JACQUES DA DILVA domicilié(e) 325 RUE DE NEGUELOU - 30133 - LES ANGLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25


M. JACQUES DA DILVA - 325 RUE DE NEGUELOU - 30133 - LES ANGLES - France

M. JEAN YVES CANOVAS - 5 BD GAMBETTA - 30400 - VILLENEUVE LES AVIGNON - France


M. JACQUES DA DILVA - 325 RUE DE NEGUELOU - 30133 - LES ANGLES - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Inscription le 11 mars 2014 - Rejet total n°620180 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-11

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.